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Marques déposées par monsieur Gervais Michaël
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BIG APPLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIG APPLE
M. Gervais Michaël

Numéro de dépôt :
3958020
Date de dépôt :
03/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2022
BIG APPLE de Gervais Michaël

Présentation de la marque BIG APPLE

Déposée le 3 novembre 2012 par monsieur Gervais Michaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIG APPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Gervais Michaël domicilié(e) 27 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gervais Michaël domicilié(e) 27 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque BIG APPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIG APPLE est expirée depuis le 3 novembre 2022.

Gervais Michaël a également déposé les autres marques suivantes : la grosse pomme , BIG APPLE , La Grosse Pomme , LA GRANDE POMME , FOOD TRUCK CENTER


M. Gervais Michaël - 27 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


M. Gervais Michaël - 27 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 15 juin 2015 - Concession de licence n°650125 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Services de restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; services de restauration à emporter ; services de traiteurs ; cafétérias ; services de salons de thé et de brasseries ; services de bars (à l'exception des clubs) ; restauration collective ; services d'hôtellerie, hébergement temporaire.